Rapports et Publications

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25
Rapports ITIE publiés
42
Notes thématiques
3
Validations ITIE
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Rapports ITIE-RDC

Rapports de réconciliation des paiements et revenus des industries extractives

Rapport 2023

Ce rapport résume les informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur extractif en RDC

Publié en décembre 2025
PDF - 4.00 MB
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Rapport 2022

Ce rapport résume les informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur des mines en RDC

Publié en décembre 2024
PDF - 2.80 MB
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Rapport 2020 & 2021

Ce rapport résume les informations sur la conciliation des revenus fiscaux et non fiscaux provenant du secteur des mines en RDC

Publié en décembre 2022
PDF - 3.90 MB
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Rapports Thématiques

Analyses approfondies sur des enjeux spécifiques du secteur extractif

Feuille de route issue de l’étude de faisabilité sur la divulgation systématique des données ITIE en RDC

Ce document présente la feuille de route issue de l’étude de faisabilité

Publié en août 2024 • PDF - 1.30 MB
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Etude de faisabilité sur la divulgation systématique des données ITIE en RDC

Ce document présente une étude de faisabilité sur la divulgation systématique des données ITIE en RDC

Publié en mai 2024 • PDF - 4.50 MB
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L'exploitation minière artisanale et à petite échelle dans la filière 3T & Or

Ce rapport ITIE présente une cartographie complète du secteur minier artisanal et à petite échelle de la filière 3T et Or en RDC

Publié en octobre 2023 • PDF - 5.20 MB
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Rapport sur EMAPE filière cuivre-cobalt-zinc

Ce document est un rapport ITIE consacré à l’EMAPE cuivre-cobalt-zinc en RDC

Publié en mars 2023 • PDF
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Rapport du Secteur Forestier

Les Rapports Annuel d’Avancement constituent un outil essentiel de suivi et d’évaluation des actions menées au cours de l’exercice écoulé

Rapport contextuel sur le secteur forestier en RDC

Ce document est le premier rapport ITIE consacré au secteur forestier en RDC

Publié en février 2025
PDF - 1.70 MB
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Rapport de cadrage du secteur forestier

Ce document est un rapport de cadrage du secteur forestier ITIE-RDC

Publié en février 2023
PDF
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Rapports Annuel d'Avancement

Les Rapports Annuel d’Avancement constituent un outil essentiel de suivi et d’évaluation des actions menées au cours de l’exercice écoulé

Rapport 2023

Rapport de réconciliation des flux financiers pour l'année fiscale 2023. Couverture de 156 entreprises et analyse de 2,4 milliards USD de revenus.

Publié en novembre 2024
PDF - 8.5 MB
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Rapport 2022

Rapport de réconciliation des flux financiers pour l'année fiscale 2022. Analyse approfondie de 142 entreprises déclarantes.

Publié en octobre 2023
PDF - 7.8 MB
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Rapport 2021

Rapport de réconciliation des flux financiers pour l'année fiscale 2021. Première année d'inclusion du secteur forestier dans le périmètre ITIE.

Publié en septembre 2022
PDF - 6.9 MB
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Documentation Technique

Guides méthodologiques et outils techniques

Guide de déclaration

Guide pour les entreprises déclarantes

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Formulaires de déclaration

Templates Excel pour la déclaration 2024

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Méthodologie de réconciliation

Approche méthodologique des rapports ITIE

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Validation ITIE

Rapports de validation de la conformité de la RDC à la Norme ITIE

Validation 2026

Résultat : 100 Points

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Validation 2022

Résultat : 85.5 Points

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Validation 2014

Résultat : Pays conforme

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