Mise en œuvre – ITIE-RDC

Documents de mise en œuvre

Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.

613 document(s) trouvés
Document Type Date Fichier
Lettre du Vice-Premier, Ministre de l’Intérieur et Sécurité aux Gouverneurs et Commissaires spéciaux du Gouvernement.
Recensement préparatoire des paiements des Industries Extractives à l’Etat en 2015
AUTRE 09/04/2016 Télécharger
Lettre du Ministre des Hydrocarbures au SGH
Recensement préparatoire des paiements des Industries Extractives à l’Etat en 2015
AUTRE 07/04/2016 Télécharger
Lettre du Ministre des Mines aux DG des entreprise minières du Portefeuille
Recensement préparatoire des paiements des Industries Extractives à l’Etat en 2015
AUTRE 06/04/2016 Télécharger
Lettre du Ministre du Plan au Ministre des Hydrocarbures
Lettre administrative relative au recensement préparatoire des paiements des industries extractives à l’État pour l’exercice 2015
AUTRE 01/04/2016 Télécharger
Lettre du Ministre du Plan au Ministre des Mines
Collecte des données relative aux Industries Extractives pour l’exercice 2015
AUTRE 31/03/2016 Télécharger
Lettre du Ministre du Plan au Ministre de l’Environnement
Lettre de cadrage opérationnel annonçant la collecte des données relatives aux paiements des industries extractives pour l’exercice 2015
AUTRE 31/03/2016 Télécharger
Lettre du Ministre du Plan au Ministre des Finances
Collecte des données relative aux Industries Extractives pour l’exercice 2015
AUTRE 30/03/2016 Télécharger
Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Document consignant les travaux du Comité Exécutif, incluant l’ordre du jour, les échanges, ainsi que les décisions et recommandations adoptées durant la séance.
PV 23/03/2016 Télécharger
Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Document retraçant les discussions techniques, les décisions prises et les recommandations émises par le Comité Exécutif.
PV 23/03/2016 Télécharger
Rapport de mission à Mbuji-Mayi
Ce rapport rend compte d’une mission effectuée à Mbuji-Mayi dans le cadre des activités liées au processus ITIE. Il décrit le contexte de la mission, les réunions tenues avec les parties prenantes locales, les constats réalisés sur le terrain ainsi que les recommandations formulées pour améliorer la mise en œuvre des actions de sensibilisation et de gouvernance du secteur extractif.
AUTRE 09/03/2016 Télécharger
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