Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
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Lettre de l'IGF au DG de la DGDA pour certification ITIE-RDC 2014
Lettre sollicitant les données de paiements 2014 des industries extractives pour la certification ITIE-RDC.
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AUTRE | 04/06/2015 | Télécharger |
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Rapport de prestation de services de M. Philippe MANZANGA
Rapport d’activités (juin 2015) relatif à l’appui au cabinet Moore Stephens dans l’étude de cadrage du secteur forestier en RDC.
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AUTRE | 01/06/2015 | Télécharger |
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Rapport annuel d’activités – Exercice 2014
Rapport annuel d’activités du Comité National ITIE-RDC : performance, activités, progrès par exigences et réponses aux recommandations.
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AUTRE | 01/06/2015 | Télécharger |
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Rapport de lancement pour le sixième rapport de conciliation ITIE-RDC (Exercice 2013)
Rapport de lancement (Moore Stephens) du processus de conciliation ITIE-RDC pour l’exercice 2013 : objectifs, périmètre et méthodologie.
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AUTRE | 01/06/2015 | Télécharger |
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Lettre du Ministre des Finances aux Régies financières
Correspondance sur le recensement préparatoire des paiements des industries extractives à l’État pour l’exercice 2014.
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AUTRE | 26/05/2015 | Télécharger |
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Lettre du Ministre des hydrocarbures au Directeur Général a.i de la COHYDRO
Correspondance relative au recensement des paiements des industries extractives à l’État pour l’exercice 2014.
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AUTRE | 26/05/2015 | Télécharger |
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Lettre du Ministre des hydrocarbures au Secrétaire Général aux hydrocarbures
Correspondance sur le recensement préparatoire des paiements des industries extractives à l’État pour l’exercice 2014.
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AUTRE | 26/05/2015 | Télécharger |
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Lettre du Vice-premier Ministre, Ministre de l'Intérieur aux Gouverneurs de provinces
Correspondance relative au recensement préparatoire des paiements des industries extractives à l’État pour l’exercice 2014.
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AUTRE | 22/05/2015 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Le document est le procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC tenue le 20 mai 2015, retraçant les présences, l’adoption des documents stratégiques (Plan de travail triennal 2015-2017, Feuille de route 2015, Plan de communication), le point de situation du Rapport ITIE-RDC 2013, l’actualisation du cadrage ITIE-RDC 2014, ainsi que les débats et décisions prises, y compris la liste des entreprises n’ayant pas déclaré
03/2025 — N°3
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PV | 20/05/2015 | Télécharger |
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Lettre du Ministre de l’Environnement au Secrétaire Général à l’Environnement
Lettre sollicitant les informations préparatoires sur les paiements des industries extractives (exercice 2014).
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AUTRE | 18/05/2015 | Télécharger |
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