Documents de mise en œuvre

1. Agenda des rencontres de l’ITIE internationale pour l’année 2017 : Les membres ont été invités à se référer aux circulaires mensuelles qu’ils sont censés recevoir du Secrétariat International pour prendre connaissance de l’agenda des rencontres de l’ITIE internationale 2. Présentation par la Commission ad hoc du Rapport d’audit et son adoption par le C.E le 15 février 2017, conformément au calendrier convenu avec le Cabinet Ernst & Young (E.Y). 3. Publier, en 2017, les deux rapports pilotes sur le secteur minier artisanal et sur le secteur forestier, conformément au PT 2016-2017 adopté

Rapport d’enquête pour évaluer la contribution des compagnies p étrolières au d éveloppement local et en vue de mener des plaidoyers pour promouvoir la bonne gouvernance des ressources naturelles dans la province du kongo – central.

Rapport annuel d’avancement présentant l’évaluation des activités ITIE-RDC réalisées en 2015

Compte rendu des échanges, décisions et orientations adoptées par le Comité Exécutif en clôture des travaux de l’année.

Séminaire sur la propriété réelle organisé par le Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales en Ouganda

Document présentant les délibérations, décisions stratégiques et orientations adoptées par le Comité Exécutif lors de cette session.

Ce document est un rapport d’activités de l’ONG RENAD (Ressources Naturelles et Développement) portant sur une campagne de sensibilisation des communautés locales aux droits économiques, sociaux, culturels et collectifs, ainsi que sur la collecte des données relatives aux violations des droits humains dans les zones d’exploitation pétrolière du territoire de Muanda

Ce document est une étude approfondie d’analyse fiscale et parafiscale du projet minier Frontier SA, couvrant la période 2009–2014, réalisée par la Synergie COSCCET–DEDQ avec l’appui du Centre Carter et du DFID britannique

Ce document est une étude d’analyse et de bilan des dix premières années de mise en œuvre de l’ITIE en République démocratique du Congo, réalisée par l’ONG CEPECO

Ce document contient le rapport sur la contribution de la société civile à la mise en œuvre de l'ITIE