Mise en œuvre – ITIE-RDC

Documents de mise en œuvre

Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.

613 document(s) trouvés
Document Type Date Fichier
Rapport de l’atelier de formation du secteur forestier
Rapport de l’atelier de formation des agents et cadres du secteur forestier (2015).
MISSION_ATELIER 17/11/2015 Télécharger
Rapport de la conférence-débat (UNILU)
Rapport de la conférence-débat organisée à l’UNILU (2015).
MISSION_ATELIER 12/11/2015 Télécharger
Lettre de l’IGF au Coordonnateur National
Transmission de la déclaration certifiée de la DRKAT
AUTRE 11/11/2015 Télécharger
Lettre de l’IGF au Coordonnateur National
Transmission de la déclaration certifiée de la DGRAD
AUTRE 11/11/2015 Télécharger
Lettre de l’IGF au Coordonnateur National
Transmission de la déclaration certifiée de la DGI
AUTRE 11/11/2015 Télécharger
Lettre du Coordonnateur National au Gouverneur de la Banque Centrale du Congo
Demande de confirmation de l’encaissement en 2014 de 4,5 Millions de Dollars de l’entreprise Cabinda Oil au Titre de frais de passage
AUTRE 10/11/2015 Télécharger
Termes de Référence de l’Administrateur Indépendant – Rapports ITIE-RDC 2013-2014
Document définissant le périmètre, la méthodologie, le calendrier et les livrables attendus pour la conciliation des Rapports ITIE-RDC des exercices 2013 et 2014.
AUTRE 07/11/2015 Télécharger
Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Le document est le procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC tenue le 4 novembre 2015, retraçant les présences, les points inscrits à l’ordre du jour, les débats, ainsi que les décisions et résolutions adoptées, notamment sur les études de cadrage des secteurs forestier et minier artisanal et sur la collecte des données pour le Rapport ITIE-RDC 2014
PV 04/11/2015 Télécharger
Lettre du Ministre des Finances au Coordonnateur National
Transmission de relevé des versements de la redevance minière - exercice 2014
AUTRE 03/11/2015 Télécharger
Rapport sur l’étude de cadrage du secteur forestier en RDC
Étude de cadrage du secteur forestier : approche, collecte/revue documentaire, constats et recommandations pour l’intégration au processus ITIE.
AUTRE 01/11/2015 Télécharger
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