Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
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Rapport de lancement pour le septième rapport ITIE-RDC 2014
Rapport de lancement (Moore Stephens) pour l’exercice 2014 : contexte, objectifs, périmètre des travaux et approche méthodologique.
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AUTRE | 01/11/2015 | Télécharger |
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Rapport de la conférence-débat (UNIKIS)
Rapport de la conférence-débat organisée à l’UNIKIS (2015).
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MISSION_ATELIER | 30/10/2015 | Télécharger |
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Lettre du Coordonnateur National au Ministre des Finances
Collecte des informations contextuelles sur la rétrocession de la redevance minière aux provinces
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AUTRE | 29/10/2015 | Télécharger |
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Lettre du Coordonnateur National au Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance de Lubumbashi
Demande d’une réquisition d’information au sujet de l’existence de l’entreprise STR Mining Sprl
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AUTRE | 19/10/2015 | Télécharger |
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Lettre du Coordonnateur National aux responsables des Parties déclarantes
Accompagnement des parties déclarantes dans la télé-déclaration au moyen du logiciel T/SL par les experts du Secrétariat Technique
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AUTRE | 09/10/2015 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Le document est le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC tenue le 7 octobre 2015, consacrée principalement à la présentation du projet MAP-X, à ses objectifs, fonctionnalités et perspectives, ainsi qu’aux échanges entre les membres sur la crise au sein de la composante Société civile
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PV | 07/10/2015 | Télécharger |
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Rapport de l’atelier de présentation du cadrage 2014 (Lubumbashi)
Rapport de l’atelier de présentation du cadrage 2014 tenu à Lubumbashi (2015).
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MISSION_ATELIER | 03/10/2015 | Télécharger |
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Lettre du Coordonnateur National aux responsables des Entreprises/des Entités de l’Etat
Mécanisme de fiabilisation de déclarations
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AUTRE | 01/10/2015 | Télécharger |
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Rapport de l’atelier de lancement de la collecte 2014 (Kinshasa)
Rapport de l’atelier de lancement de la collecte des données 2014 tenu à Kinshasa (2015).
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MISSION_ATELIER | 01/10/2015 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
Le document est le procès-verbal de la réunion ordinaire du Comité exécutif de l’ITIE-RDC tenue le 30 septembre 2015, portant notamment sur l’adoption du Rapport de lancement ITIE-RDC 2014, l’adoption du rapport du projet pilote sur la propriété réelle, les échanges sur le fonctionnement de la composante Société civile, ainsi que les préparatifs de la participation de la RDC à la Conférence mondiale ITIE et d’autres décisions connexes
05/2015 — N°5
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PV | 30/09/2015 | Télécharger |
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