Plans, rapports, missions et ateliers, réunions techniques, suivi des actions : accédez aux documents qui traduisent l’exécution opérationnelle du processus ITIE-RDC.
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Rapport de l'atelier de sensibilisation de l’Association des Ingénieurs Civils Congolais
l'atelier de formation des ingénieurs civils sur la transparence et la bonne gouvernance dans le secteur extractif en RDC
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MISSION_ATELIER | 18/10/2014 | Télécharger |
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Lettre du Coordonnateur National aux Entreprises
Le document est une note officielle du Secrétariat technique de l’ITIE-RDC précisant le mécanisme de fiabilisation des déclarations ITIE à appliquer par les entreprises et les administrations publiques dans le cadre de la préparation du Rapport ITIE-RDC 2012
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AUTRE | 07/10/2014 | Télécharger |
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Réunion Ordinaire du Comite Exécutif
-Le rapport de lancement présenté par l’Administrateur Indépendant après consultation des parties prenantes ainsi que les formulaires de déclaration sont adoptés.
-Le débat sur le placement d’un Expert Intégré au Secrétariat Technique est reporté à la prochaine réunion en attendant que la question soit approfondie.
PV N° 11/2014 — N°11
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PV | 01/10/2014 | Télécharger |
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Atelier de formation sur l’utilisation du logiciel T/SL
Formation sur l’utilisation du logiciel T/SL et le remplissage des formulaires à Lubumbashi
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MISSION_ATELIER | 26/09/2014 | Télécharger |
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Compte rendu du GTS
Un consensus est dégagé sur le cadrage après analyse des commentaires adressés à l’Administrateur Indépendant par la Société Civile à Lubumbashi.
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CR | 18/09/2014 | Télécharger |
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Rapport de l'atelier de sensibilisation unique et de mise à niveau des parties prenantes à la collecte des données
Atelier de Sensibilisation et mise à niveau des parties prenantes à l’élaboration du rapport ITIE-RDC 2012
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MISSION_ATELIER | 17/09/2014 | Télécharger |
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Lettre du Secrétaire Général aux Mines adressée aux Directeurs des mines, Géologie, de l’environnement Minier et des investigation
Le document est une lettre officielle du Secrétaire général aux Mines notifiant et transmettant un arrêté interministériel fixant les taux des droits, taxes et redevances à percevoir à l’initiative du ministère des Mines, à l’intention des services centraux et provinciaux concernés
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AUTRE | 08/09/2014 | Télécharger |
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Lettre du Coordonnateur National à Moore Stephens
Le document est une lettre du Secrétariat technique de l’ITIE-RDC informant le cabinet Moore Stephens de la reprise du processus de recrutement des consultants pour les études de cadrage forestière et minière artisanale, en raison d’irrégularités constatées dans la procédure initiale.
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AUTRE | 05/09/2014 | Télécharger |
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Lettres du Coordonnateur National aux Cabinets d’Audit
Le document regroupe des lettres officielles du Secrétariat technique de l’ITIE-RDC informant plusieurs cabinets de conseil de la reprise du processus de recrutement pour les études de cadrage sur l’exploitation forestière et minière artisanale, à la suite d’irrégularités constatées dans la procédure initiale
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AUTRE | 05/09/2014 | Télécharger |
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Contrat de services de Consultant pour l’élaboration du rapport ITIE-RDC 2012 avec MOORE STEPHENS
Le document est un contrat de services de consultance signé entre le Comité exécutif de l’ITIE-RDC et le cabinet Moore Stephens LLP, portant sur l’élaboration du Rapport ITIE-RDC relatif à l’exercice 2012
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AUTRE | 22/08/2014 | Télécharger |
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